1. Éditeur du site

Le site https://www.casa-rafael.fr/ est édité par :

CASA RAFAEL
SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle) au capital de 1 000 €
SIREN : 102 697 620
SIRET : 102 697 620 00015
RCS : 102 697 620 R.C.S. Saint-Étienne
TVA intracommunautaire : FR17102697620

Siège social :
2 rue Camille Saint-Saëns
42330 Saint-Galmier – France

Téléphone : 04 77 92 71 84
Email : contact@casa-rafael.fr

Directeur de la publication : Casa Rafael 

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

o2switch
222 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand – France
https://www.o2switch.fr

3. Conception du site

Le site a été conçu et réalisé par : Royer Consulting and Co
https://royerconsultingandco.fr

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site https://www.casa-rafael.fr/, incluant, de façon non limitative, les textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes et sons, est la propriété exclusive de Casa Rafael, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Casa Rafael.

5. Responsabilité

Casa Rafael s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites, sur lesquels Casa Rafael n’exerce aucun contrôle et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Données personnelles

Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles sont détaillées dans la page Politique de confidentialité du site.

7. Cookies

Le site utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience.

L’utilisateur peut accepter ou refuser l’utilisation des cookies via le bandeau prévu à cet effet lors de sa première visite.

8. Médiation à la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.

À ce titre, Casa Rafael propose le recours au médiateur suivant :

CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
14 rue Saint Jean
75017 Paris
https://www.cm2c.net

9. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.